Informations légales
Mentions légales
Version de travail du 12 octobre 2026 — non validée juridiquement. Les mentions entre crochets et les points signalés « À confirmer » doivent être complétés et vérifiés avant le lancement commercial. Ces textes ne constituent pas une validation juridique du service.
Éditeur
ModaShot est un service exploité par [prénom et nom de l'entrepreneur], entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le régime de la micro-entreprise. Nom commercial : [à confirmer : ModaShot]. Adresse professionnelle : [adresse complète].
SIREN : [9 chiffres]. SIRET de l'établissement : [14 chiffres]. Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) : [informations à vérifier] ; inscription au RCS : [ville et numéro, si applicable à l'activité]. La micro-entreprise n'est pas une société : aucune forme sociale ni aucun capital social ne sont renseignés par défaut.
Directeur de la publication : [prénom et nom de l'éditeur]. Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]. Régime de TVA : [à confirmer auprès du service des impôts des entreprises ou du conseil comptable].
Contact
E-mail professionnel : [adresse de contact]. Téléphone professionnel : [numéro]. Aucune coordonnée personnelle fictive n'est utilisée.
Hébergement
Le service utilise Lovable Cloud. Hébergeur à identifier juridiquement : [raison sociale de l'entité contractuelle, adresse et téléphone]. À confirmer : hébergeurs techniques concernés et localisation des données. Le nom d'une plateforme ne remplace pas les coordonnées légales de l'hébergeur.
Génération d'images
ModaShot utilise notamment le fournisseur d'IA externe FASHN AI pour produire des photographies de vêtements portés par des mannequins virtuels. Ces résultats sont synthétiques et peuvent présenter des écarts avec le produit réel. Ils doivent être contrôlés avant publication ; ils ne prouvent ni le porté réel ni les caractéristiques du vêtement.
Documents contractuels
Les conditions de vente, la politique de confidentialité, les règles de résiliation et de remboursement sont accessibles depuis le bas de page. Leur version définitive et leur présentation au moment de la souscription restent à valider avant toute commercialisation.